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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROMOTRAIN
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LE PETIT TRAIN DE MONTMARTRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT TRAIN DE MONTMARTRE
PROMOTRAIN S.A.

Numéro de dépôt :
1686686
Date de dépôt :
09/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/08/2001
LE PETIT TRAIN DE MONTMARTRE de PROMOTRAIN

Présentation de la marque LE PETIT TRAIN DE MONTMARTRE

Déposée le 9 août 1991 par la Société Anonyme (SA) PROMOTRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PETIT TRAIN DE MONTMARTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMOTRAIN domicilié(e) 131 rue de Clignancourt, 75018 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOUDINIERE Brigitte - France.

La marque LE PETIT TRAIN DE MONTMARTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1686686.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT TRAIN DE MONTMARTRE est expirée depuis le 9 août 2001.

PROMOTRAIN a également déposé les autres marques suivantes : REVES DE FRANCE


PROMOTRAIN S.A. - 131 rue de Clignancourt, 75018 Paris - France


HOUDINIERE Brigitte - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03

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